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Géomatique

 
 

WSP offre des solutions d’arpentage et de cartographie rapides et sûres tout au long du cycle de vie d’un projet. Nos équipes sont les premières sur le terrain et mènent à bien certains des plus grands projets au Canada. Peu importe la taille ou l’emplacement du projet, nous sommes présents, du terrain jusqu’à la fin.

 
 

Prévoyance : six raisons de réaliser un relevé d’arpentage de votre terrain

août 04, 2016
 

Le groupe Géomatique de WSP offre des solutions d’arpentage et de cartographie à ses clients aux quatre coins de la planète. Que ce soit dans le cadre de projets de transport, d’infrastructure, de pétrole et gaz, de pipelines, d’exploitation minière ou de production industrielle, les arpenteurs-géomètres sont là pour soutenir les besoins de chaque projet. L’arpentage résidentiel concerne une grande partie d’entre nous et le blogue suivant offre des conseils ainsi que des recommandations à ceux qui envisagent l’achat de biens immobiliers.

 

Que vous achetiez votre première maison ou une petite résidence secondaire pour l’été, il est extrêmement important de réaliser un relevé d’arpentage de votre terrain avant de prendre votre décision d’achat. Un professionnel de l’arpentage élimine le stress associé à cette tâche tout en vous permettant d’obtenir de précieux renseignements sur les limites de votre propriété, les structures, les accès légaux et autres aspects importants!

 

1. Visualisez les limites de propriété sur le terrain

  • Les propriétaires croient souvent que le périmètre de leur clôture représente les limites de leur terrain. Or, c’est rarement le cas. Il est donc important, avant de construire une habitation ou une adjonction, de procéder au piquetage de votre terrain pour avoir l’assurance que la construction s’effectue dans les limites légales de votre propriété. Un relevé d’arpentage vous aide également à déterminer la surface et les emplacements constructibles.

Limite de propriété traversant une maison


2. Confirmez la position des structures existantes par rapport aux limites de propriété

Vérifiez la présence d’empiètements comme des murs de soutènement, des remises, des intrusions aériennes, etc.

  • Vérifiez la conformité aux règlements de zonage. Des servitudes sont-elles établies en cas d’empiètement? Les structures présentes sur la propriété sont-elles dans les limites légales? Dans le cas contraire, les coûts de déplacement et/ou de démontage pourraient être très élevés.
  • Vérifiez également si vos voisins ont construit des structures empiétant sur votre propriété. Même si cela peut sembler évident, beaucoup de gens construisent leur maison « à l’emplacement idéal » selon eux, en recherchant en particulier la vue parfaite, ce qui les conduit souvent à construire, par inadvertance, sur le terrain de leurs voisins.

Exemple réel de structure bâtie dans le non-respect des limites de propriété

 

3. Vérifiez s’il existe un accès légal à la parcelle

  • La voie d’accès est-elle aménagée au bon endroit? Y a-t-il des problèmes avec les routes avoisinantes qui pourraient s’avérer coûteux en cas de subdivision ultérieure du terrain? Si vous envisagez une possible subdivision de votre terrain à l’avenir, il est important de prendre en compte les voies d’accès qui pourront alors être aménagées à travers les différentes parcelles. Le réaménagement d’une voie d’accès nécessite des travaux coûteux.

 

4. Si la propriété est en bordure d’un plan d’eau, vérifiez cette zone

  • Y a-t-il des structures bâties au bord de l’eau qui pourraient donner lieu à un litige avec une collectivité locale? Les quais, murs de soutènement, hangars à bateaux et autres structures sont-ils conformes à la loi? Les gens sont souvent mal informés sur les lois qui régissent les bâtiments en bordure d’un plan d’eau. Avant d’acheter une propriété au bord de l’eau, assurez-vous que les structures existantes sont bâties au bon emplacement; cela vous épargnera par la suite les frais de demande de permis.
  • Y a-t-il des érosions ou des accrétions de terrain qui ont une incidence sur la valeur réelle de la propriété? Les lignes de rivage changent, le niveau des lacs monte et le terrain subit une érosion progressive. Souvent, le tracé cadastral d’origine n’est plus exactement identique au moment de l’acquisition. Un relevé d’arpentage de votre propriété vous indiquera si votre terrain s’est agrandi (ou réduit) au fil du temps. Cette information peut être précieuse au moment de négocier le prix.

Empiètements sur une avant-plage appartenant au domaine public

 

5. Vérifiez la présence éventuelle de réservations ou d’exceptions dans la concession de la Couronne d’origine

  • Par exemple, la propriété inclut-elle ou exclut-elle un plan d’eau? Souvent, les propriétaires ne se rendent pas compte que le plan d’eau sur leur parcelle appartient en réalité au domaine public. Cela peut engendrer des restrictions quant à l’emplacement des infrastructures.
  • Il peut aussi y avoir une ancienne plate-forme classée ou indiquée dans la concession de la Couronne d’origine qui est exclue de la propriété. Toute nouvelle construction pourrait engendrer des problèmes par la suite car cela nécessiterait la fermeture de la route.

 

6. Vérifiez les règlements de zonage, les projets de bâtiments locaux et l’existence de toute clause restrictive rattachée à la propriété

  • Il est possible qu’un règlement local impose une marge de reculement par rapport à une limite naturelle ou une voirie, ce qui pourrait limiter la surface constructible de votre future maison. Il peut aussi y avoir des restrictions quant au type ou à la taille des constructions permises dans le voisinage. Un arpenteur-géomètre peut vérifier si des clauses restrictives rattachées à la propriété imposent des limites quant au type et à la surface de bâtiment constructible.

     


    La prévoyance et la réalisation d’un relevé d’arpentage avant d’acquérir une propriété peuvent vous épargner bien des tracas et des frais importants à long terme. Essayer de régler ces problèmes après coup peut s’avérer très coûteux, non seulement en argent mais aussi en temps. Alors, épargnez-vous la déception de devoir renoncer à construire la maison de vos rêves sur le terrain que vous venez d’acquérir.